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Document 5 - Papier des marcs de Dijon
1395, mars.— Chambre des comptes de Dijon.
Archives départementales de la Côte-d'Or, B 11488, f. XLVIIIv-XLIXr ou f. 240v-241.
[F. 240v] [Rue es Offrois]
Jehan d’Autrey VII s.
Guillaume Boulot XII d.
Regnaut de Gemeaulx promontra VI s.
Perrenot le Courderet L s.
no Jaquot de Saint Phale XII d.
Jehan Gandullot XII d.
Guillaume le Peut XII d.
Thevenot Disier Rouhier XII d.
mort Huguenin de Leaulphan XII d.
Sainct de Saint Estienne Richart le Masouet
Margueron fille feu Vuillenot d’Ouges XII d.
Louain Pille Aveigne IIII s.
no Richart de Crimolois XII d.
no Jehan frylhe Chappux XII d.
no Guion de Brasey XII d.
[Somme de la page : ] LXXVI s.
[F. 241]
Jehan le Mergoutet IIII s.
En la rue ès Noiroz
alez Guillaume de Cussy XII d.
Nycholas le Rouselot III s.
Estienne le Fourneret II s.
Jehan le Fondeaul de Beyrez XII d.
no Symmonot Giatory XII d.
Huguenin d'Aiserey XII d.
no Jehan le Fromaigier XII d.
Retournez en la rue Crois Essannes
Oudot le Sonois II s.
Guy des Prex II s.
Jehan le Puest VI s.
XXXIII s
[Somme de la page : ] XXIII s.
Commentaire : La charte de commune originale octroyée par le duc de Bourgogne à Dijon prévoyait le paiement, par la ville d'un impôt forfaitaire de 300 marcs, soit 2000 livres, à charge pour la ville de répartir cette somme parmi ses habitants. En 1284, cet impôt devient proportionnel : chaque habitant devra, sauf exemption, s'acquitter de 1 % de sa fortune (estimée), avec, cependant, un plafond de 2 marcs (8 livres) et un plancher de 12 deniers (soit un sou)1. Cette contribution conserve le nom de « marc de Dijon »2. En 1395, le collecteur est Michelet Girost.
Le rôle, appelé « papier », donne un état annuel des foyers fiscaux de la ville, rue par rue ou quartier par quartier : nom de baptême ; surnom, nom de provenance géographique (Autrey-lès-Gray, Crimolois, Beire-le-Châtel, Brazey-en-Plaine, etc.) ou de métier (fromager), qui deviendront ensuite des patronymes ; mention de décès (« mort »), de déménagement (« alez ») ; statut social : clerc, juif, noble ou fonction justifiant l'exemption « sainct de Saint Etienne », c'est-à-dire oblat de l'abbaye Saint-Etienne) ; filiation (« fille feu »).
L'intérêt de ce document pour l'histoire économique, sociale, démographique et fiscale a été souligné ; il constitue aussi une source généalogique d'autant plus précieuse qu'elle est rare, non seulement en Bourgogne, mais aussi en France, pour cette période.
Les 26 contribuables de la paroisse Saint-Michel ici recensés se répartissent ainsi :
3 dégrevés (1 exempté, 1 décédé, 1 déménagé)
13 au plancher de 12 deniers
10 dont la contribution va de 2 à 50 sous (3 à deux sous, 1 à 3 sous, 2 à 4 sous, 2 à 6 sous, 1 à 7 sous et 1 à 50 sous3).
En bas de chaque page, on trouve la somme (ou sous-total) de ce qui a été perçu des contribuables de ladite page. Le total perçu sur la paroisse Saint-Michel se monte à 8 marcs, 67 livres, 6 sous et 6 deniers. Pour la ville, le total général est de 711 livres, 12 sous et 4 deniers.
La numérisation et l'indexation permettraient de prolonger les généalogies jusqu'à la fin du XIIIe siècle pour les villes de Dijon4, d'Arnay et Châtillon5, de Beaune6 et de Semur7.
1. Rappelons que 1 marc = 4 livres ; 1 livres = 20 sous ; 1 sou = 12 deniers.
2. Sur ces aspects institutionnels, cf. J. Richard, Les ducs de Bourgogne et la formation du duché..., 1954, p. 346.
3. 50 sous représentent 2 l. 10 s ? soit moins du plafond de 8 livres.
4. ADCO, B 11483-B 11502 (1356-1511).
5. ADCO, B 11504 (1283-1475).
6. ADCO, B 1505-11507 (1381-1484). A Beaune, le remplacement de la répartition par la proportionnalité se fait en 1283.
7. ADCO, B 11508 (1403-1405).