archives.cotedor.fr

Archives départementales de la Côte-d'Or

Les Archives départementales seront fermées les mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 mai 2024. Réouverture au public le lundi 13 mai à 8h30.

Vous êtes ici : Archives départementales de la Côte-d'Or /

Novembre - Acte de juridiction gracieuse médiévale

B 10538Ce mois-ci, nous vous proposons de découvrir un acte d'aveu et dénombrement rendu au duc de Bourgogne par Guillaume d'Arbou, écuyer, d'un fief qu'il tient de lui à Avellange, 5 novembre 1391.

Acte passé sous le sceau de la cour du seigneur de Grancey[-le-Château].

La juridiction gracieuse consistait, pour une cour de justice, à authentifier le contenu juridique d'un acte particulier par l'apposition de son sceau. Cette pratique contribua à favoriser le développement du ressort de celles qui surent attirer à elles les recours " gracieux " les plus nombreux, c'est-à-dire les cours dont le seigneur détenait une autorité suffisamment reconnue.

Archives départementales de la Côte-d'Or, B 10538
Sceau la cour du seigneur de Grancey (cire verte sur double queue de parchemin) : épreuve fragmentaire et moulage à partir d'une épreuve complète (P. Herbelin).

  
> Consulter le document grand format